Statuts de l’association « Front Runners Nice »
Version 1
Article 1 - Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérent(e)s aux présents statuts une association régie par
la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination :
« Front Runners Nice ».
L’association « Front Runners Nice » est désignée par le
terme l’ « Association » dans l’ensemble du présent document. La durée de
l’Association est illimitée.
Article 2 - Objet de l’association
L’Association a pour objet de permettre aux lesbiennes, gays, bisexuels et
transsexuels de pratiquer du sport dans un esprit convivial et en particulier la
course à pieds. Elle a aussi pour but d’accueillir leurs ami(e)s. Elle oeuvre en
toutes circonstances dans un esprit de tolérance et de non-discrimination.
Article 3 - Moyens
L’Association se donne tous les moyens pour réaliser les buts qu’elle se fixe. Elle
pourra notamment:
- Organiser des entraînements sportifs;
- Participer à des manifestations sportives ou en organiser;
- Adhérer à des fédérations;
- Nouer des contacts avec des groupes ayant un objet similaire.
Article 4 - Siège social
Le siège social est situé à Nice, dans les Alpes-Maritimes. Il est précisé dans le
règlement intérieur. Il peut être transféré par simple décision du Conseil
d’Administration, notifiée à l’Assemblée Générale.
Article 5 - Membres de l’Association
Pour être membre de l’Association, il faut être majeur ou mineur émancipé. Le
règlement intérieur de l’Association définit éventuellement différentes catégories
de membres.
La qualité de membre se perd:
- À l’échéance de la cotisation;
- Par la démission;
- Par l’exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave;
- Par le décès.
Article 6 - Ressources
Les ressources de l’Association comprennent:
- Les cotisations des membres;
- Toute aide des collectivités;
- La vente des services et produit;
- Les contributions de personnes physiques ou morales;
- Les revenus de fonds placés.
Article 7 - Assemblée Générale
L’Assemblée Générale comprend tous les membres de l’association. Chacun
dispose d’une voix. Toute modification des Statuts de l’Association nécessite l’approbation de l’Assemblée Générale.
7.1 Assemblée Générale Ordinaire
L’association est réunie en Assemblée Générale Ordinaire une fois par an. Parmi
les points de l’ordre du jour figurent:
- Exposé par le/la Président(e) du rapport moral de l’Association,
Statuts de l’association « Front Runners Nice »
Version 1
- Présentation des compte de l’Association par le/la trésorier (ère), qui les
soumet à l’approbation de l’Assemblée,
- Élection des Administrateurs (rices), à bulletin secret.
7.2 Assemblée Générale Extraordinaire
À la demande de la moitié plus un des membres de l’Association, à la demande
du Conseil d’Administration, à la demande du Bureau ou de sa propre initiative,
le/la Président(e) convoque une Assemblée Générale Extraordinaire.
Article 8 - Conseil d’Administration
Le conseil d’Administration dirige l’Association. Il est investit des pouvoirs les plus
étendus dans la limite des prérogatives dévolues spécifiquement à l’Assemblée
Générale.
Le nombre d’administrateur(rice)s et la durée de leur mandat sont déterminés dans le règlement intérieur.
Les Administrateurs sont élus parmi les membres de l’Association au cours de l’Assemblée Générale.
Nul ne peut faire partie du Conseil d’Administration s’il n’est pas majeur.
Article 9 - Bureau
Le Bureau est chargé de la mise en oeuvre de la politique définie par le Conseil
d’Administration et de l’application des décisions du Conseil d’Administration et de
l’Assemblée Générale. Il rend compte de son travail au Conseil d’Administration à
chacune des réunions de ce dernier. Il est responsable de la gestion de
l’Association devant l’Assemblée Générale.
La composition du Bureau est fixée par le Conseil d’Administration. Il comprend
au moins deux personnes:
- un(e) Président(e);
- un(e) Secrétaire.
Article 10 - Règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’Association fixe les modalités d’application des
principes énoncés dans les présents statuts. Il est établi par le Conseil
d’Administration. Un amendement n’est applicable qu’après approbation de
l’Assemblée Générale.
Article 11 - Dissolution
La dissolution de l’Association est prononcée par les deux tiers au moins des
membres présents à l’Assemblée Générale. Un(e) ou plusieurs liquidateur(rice)s
sont nommé(e)s par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à
l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.